Mentions légales Artémis - Cliniques vétérinaire

Propriétaire et éditeur du site

Clinique Vétérinaire Artémis
Versailles rive droite

34 bis rue des Missionnaires 78000 Versailles
Tél : 01 39 51 34 07
E-mail : clinique-artemis@orange.fr

—————–

Clinique Vétérinaire Artémis
Vaucresson

5 grande rue 92420 Vaucresson
Tél : 01 47 41 76 25
E-mail : clinique-artemis@orange.fr

—————–

Clinique Vétérinaire Artémis
Versailles Chantiers

49-51 rue des chantiers 78000 Versailles
Tél : 01 39 51 34 07
E-mail : clinique-artemis@orange.fr

Création et développement

LYKOPE : Agence de communication digitale à Paris
https://www.lykope.com

Hébergement

IONOS
https://www.ionos.fr/

Politique de données personnelles

Pour tout savoir sur notre politique de protection des données personnelles, cliquez ici.

Copyright

L’ensemble du site https://www.vet-artemis.fr relève de la législation française et à ce titre est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d’auteur et à la protection des bases de données. Ces droits sont la propriété exclusive des cliniques vétérinaire Artémis

Nous vous rappelons, que le Code de la propriété intellectuelle n’autorise aux termes de l’article L.122-5, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.

De même, l’article L.342-3 du Code de la propriété intellectuelle n’autorise que l’extraction ou la réutilisation d’une partie non substantielle du contenu d’une base de données mise à la disposition du public par son titulaire.

Par conséquent, toute représentation ou reproduction non autorisée du site https://www.vet-artemis.fr/ par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires.

Le contrevenant s’expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L.335-2et L.343-1 du Code de la propriété intellectuelle.

Toutes les photographies du site sont protégées par un copyright.
Nous remercions particulièrement : Adobe Stock et Pexels pour leurs contributions images.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Liens hypertextes

Les cliniques vétérinaire Artémis peuvent proposer sur le site des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où cliniques vétérinaire Artémis on pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. cliniques vétérinaire Artémis ne pourraient être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par ses utilisateurs.

L’existence d’un lien du Site vers un autre site ne constitue pas une recommandation ni une validation de ce site ou de son contenu. Il vous appartient d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique.

Ces sites partenaires sont indépendants du Site https://www.vet-artemis.fr/. Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation, une validation ou une adhésion des cliniques vétérinaire Artémis au contenu de ces sites ni une association des cliniques vétérinaire Artémis avec les propriétaires et/ou les auteurs, concepteurs, animateurs, gestionnaires ou hébergeurs de ces sites.

Les cliniques vétérinaire Artémis ne sauraient dès lors être tenu pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou tous autres éléments de ces sites ainsi que pour tous dommages ou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation des informations, opinions, services ou données disponibles sur ces sites.

Notifications

Si vous trouviez sur le Site une information, soit erronée, soit dont notamment le contenu est potentiellement attentatoire à la dignité humaine, ou en violation avec des œuvres protégées notamment par le droit d’auteur ou des marques, nous vous remercions de bien vouloir nous en avertir en écrivant à cette adresse :
clinique-artemis@orange.fr

La création de liens vers notre site

Les cliniques vétérinaire Artémis autorisent la mise en place de liens hypertextes pointant vers le contenu de son site, sous réserve de :

Demander la création d’un lien par courrier postal ou courrier électronique à l’adresse :
clinique-artemis@orange.fr

Ne pas utiliser la technique du lien profond (‘deeplinking’), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre ;

Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Les informations utilisées à partir de ce site ne doivent l’être qu’à des fins personnelles ; toute utilisation à des fins commerciales, publicitaires ou de notoriété est exclue et est passible de poursuites judiciaires.

Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.